Mis à jour le 6 novembre 2017

Vous êtes ici : Accueil / Outils

Mentions légales

Responsabilité éditoriale

Monsieur le Directeur
Maison Départementale des Personnes Handicapées
1, rue Joseph Tissot, 21000 Dijon

Numéro Vert gratuit : 0 800 80 10 90

Conception graphique

Chef de projet infographie : Fabien Joly
Cartographie : Florian Farge

Développement et hébergement

Ce site web à été réalisé avec le système de gestion de Contenu TYPO3 – get.content.right. Typo3 est un logiciel open source crée par Kasper Skårhøj et placé sous licence GNU/GPL.

Responsable du développement et de l’hébergement :
Guillaume Mignotte

Information et contribution : typo3.com

Développement : Lisa Bowick, Isabelle Audebert
ENESADCNERTA
26 bd Docteur-Petitjean
BP 87999
21079 Dijon CEDEX

Contenus, droits d’auteur et liens

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Par ailleurs, des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés dans le site mdph21.fr, ils n’engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler.

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours et interventions du Ministre de l’Agriculture et de la Pêche et du Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche ainsi que des communiqués de presse.

Tous les autres contenus présents sur le site (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia) sont couverts par le droit d’auteur.

Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées aux responsables du site mdph21.fr, par courrier postal.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Le bon usage de l’internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l’auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site mdph21.fr

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site mdph21.fr sous réserve :

  • d’en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier postal, que l’intitulé du lien comporte la mention explicite "mdph21.fr",
  • de ne pas utiliser la technique dite du "framing" qui imbriquerait les pages du site de la MDPH à l’intérieur des pages d’un autre site,
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l’objet d’une demande auprès des responsables.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, un service de statistiques a été mis en place. L’outil utilise la technologie des "cookies" : les internautes peuvent refuser ces "cookies" ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur leur accès aux pages du site. Les données enregistrées lors de la visite ne sont pas conservées plus de une semaine.

Les messages électroniques envoyés aux responsables du site mdph21.fr et les adresses électroniques communiquées ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

De même, les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion proposées ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier aux responsables du site.

Site web du Conseil Général de la Côte-d'Or

Label e-accessibility : Site conforme aux normes WCAG 2.0 Simple-A

Maison Départementale des Personnes Handicapées de la Côte-d'Or - 1, rue Joseph Tissot - 21000 Dijon

Numéro Vert gratuit : 0 800 80 10 90